myCTC.fr
- Le réflexe web pour les passionnés de la mode
  
  Rentrez en contact avec les passionnés de la mode, de la chaussure et de la maroquinerie.
CTCGroupe.com
- "Solution Qualité Globale"
  
  CTC est le leader international pour le contrôle qualité, la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), le conseil et la formation pour les entreprises des secteurs de la mode, de la chaussure, de la maroquinerie et de la ganterie.
CTC-Services.org
- L’espace services "Premium" de la filière cuir
  
  Réservé aux entreprises membres de CTC, ce portail vous accompagne au quotidien dans votre activité avec des services exclusifs.

Première visite Connaître CTC Être membre Déclarer sa taxe Se connecter Rechercher

Contactez-nous

04 72 76 10 15

CTC-Services.org > Blog > Catégorie "Réglementation"

3 Articles du blog➤"Réglementation"(Catégorie)

Étiquetage de composition des produits en cuir : appliquez-vous la bonne réglementation ?

Vous commercialisez des articles en cuir et le vêtement sur le marché français ? Vous ne savez pas comment appliquer la législation sur l'étiquetage des produits en cuir en vigueur depuis le 1er février 2011 ? Nous vous expliquons tout dans le détail.

Publié dans Réglementation le 13/02/2019 par CTC

EPI : quels changements avec le nouveau règlement européen 2016/425 ?

En mars 2016, le nouveau règlement 2016/425 relatif aux équipements de protection individuelle a été voté par le Parlement européen. Ce texte est appelé à remplacer la directive européenne 89/686/CEE et provoque un bouleversement de la certification des produits. Dans cet extrait d'article publié dans CTC entreprise de juin/juillet 2018, nous vous expliquons les grands changements.

Publié dans Réglementation le 20/07/2018 par CTC

Évolution de la réglementation sur les ICPE en chaussure et maroquinerie

En Novembre 2017, l'arrêté relatif aux installations classées a été modifié et notamment la rubrique 2360 "Fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail du cuir". Cette évolution est favorable aux entreprises puisque c'est désormais la "puissance [électrique] susceptible d’être utilisée simultanément" qui sera prise en compte au lieu de la "puissance installée", cumul de la...

Publié dans Réglementation le 15/01/2018 par CTC

Catégories du blog

Archives du blog

@ Contactez-nous

Mieux connaître CTC

> Comment payer la Taxe Fiscale Affectée ?> Qu'est-ce que la Taxe Fiscale Affectée (TFA) ?> Faut-il être adhérent d'une fédération professionnelle pour recevoir une subvention salon de CTC ?> À quoi me sert le numéro d'Entreprise Membre ?> Comment connaître mon numéro d'Entreprise Membre ?

À LA UNE	VOS ABONNEMENTS	ACCÈS RAPIDES
Agenda des séminaires & webinaires mode Agenda des séminaires & webinaires innovation Agenda des commissions techniques Prochains salons subventionnés Le dernier CTC entreprise Le dernier billet de blog publié Suivre l'actualité avec Scoop.it	Recevoir CTC entreprise Commander le cahier de tendances de son secteur S'abonner à CTC infos de veille S'abonner à CTC développement durable Recevoir les Flashs infos mode Consulter sa liste d'articles en favoris	Créer son compte sur CTC-Services.org Contacter le Service Clients Entreprise Membre Se connecter à la Base Info Chimie Déposer une offre d'emploi (sur myCTC.fr) Modifier ses informations de profil Personnaliser sa page d'accueil	Comité Professionnel de Développement Cuir Chaussure Maroquinerie Nous contacter par mail Nous contacter par téléphone Tél.: +33 (0)4 72 76 10 15 Nous écrire 4, rue Hermann Frenkel 69367 Lyon cedex 07 FRANCE
VOS RELATIONS AVEC CTC	QUI SOMMES-NOUS ?		Nos horaires Lundi - jeudi : 8h-12/13h30-18h Vendredi : 8h-12/13h30-17h30
Recevoir ses identifiants de connexion Qui est Entreprise Membre ? Déclarer et payer sa taxe en ligne RGPD - Vos consentements Prendre rendez-vous au Centre de documentation Visiter CTC	Présentation de CTC Les prestations de CTC CTC en questions/réponses Le centre de formation Les implantations CTC Les plates-formes technologiques en vidéo Recrutement en cours Les services + Entreprises Membres (fiche à télécharger) Liste des mots-clés
Restez connecté		Site financé avec l'aide de la taxe fiscale affectée de la filière cuir.

CTC - Comité Professionnel de Développement Économique Cuir Chaussure Maroquinerie Ganterie